OPA, OPE et autres offres publiques A jour au 15 octobre 2006

La loi du 31 mars 2006 et le règlement de l'AMF du 28 septembre 2006 ont modifié en profondeur la réglementation des offres publiques. Ce nouveau cadre réglementaire pose de nombreuses questions aux acteurs des offres publiques, qu'ils soient attaquants o...

 Mémento pratique - Fiscal - 2008 A jour de toutes les réformes + actualisation pendant toute l'année 2008

Condensé de toute la réglementation fiscale française, le Mémento Fiscal est un véritable guide dans toutes les opérations fiscales de la plus simple à la plus complexe. L'édition 2008 permet de saisir les nouvelles opportunités, d'appliquer toutes les...

 Mémento pratique - Social - 2008 Droit du travail, sécurité sociale - A jour de toutes les réformes + actualisation pendant toute l'année 2008

En un seul volume, Le Mémento Social offre un tour d'horizon complet de la réglementation sociale française. Guide pratique très opérationnel et directement exploitable, il permet de gérer le quotidien et régler les cas particuliers. L'édition 2008 est...

 Distribution de bénéfices Guide fiscal de répartitions annuelles et exceptionnelles aux actionnaires

Ce guide s'adresse : aux actionnaires, simples particuliers ou entreprises, pour les éclairer sur le traitement fiscal des dividendes qui leur sont servis, aux dirigeants des sociétés et à leurs conseils, pour les aider à préparer les distributio...

 Des règles françaises aux IFRS - 2007 Principales divergences

Groupes cotés, non cotés, PME... La connaissance des divergences France / IFRS est désormais indispensable et stratégique pour tous !Ainsi, Des règles françaises aux IFRS analyse plus de 300 divergences entre les règles françaises et les IFRS. Les...

 Amortissements - Nouveau régime Comptabilisation par composants : base, durée, mode d'amortissement, frais de réparation, cessions

Depuis le 1er janvier 2005, les amortissements sont calculés selon un nouveau régime dit par composants. Il s'applique à toutes les entreprises qu'elles soient ou non concernées par les IFRS. Avec cet ouvrage vous disposez de tous les éléments pour cal...

 Heures supplémentaires Calcul - Rémunération - Exonérations - Intègre le décret et la circulaire d'application

Depuis le 1er octobre 2007, le régime social et fiscal des heures supplémentaires et complémentaires est entièrement rénové. Les salariés bénéficient désormais, sur la rémunération de ces heures, d'une réduction de leurs cotisations sociales et d'une e...

 Mémento pratique - Patrimoine - 2007-2008 Juridique - Fiscal - Financier

Le mémento Patrimoine analyse la constitution, la gestion et la transmission d'un patrimoine à travers son cadre juridique et ses aspects tant fiscaux que financiers. Toutes les formes d'investissements y sont étudiées en détail. Le Mémento Patrimoi...

 Mémento pratique - Gestion immobilière - 2008-2009 Achat, vente, location, copropriété - A jour de la réforme de la loi ENL et des réformes récentes

Tout savoir pour mieux gérer Ce Mémento analyse de façon complète, précise et concrète : la vente de l'immeuble, le financement de l'achat d'un bien immobilier, le fonctionnement de la copropriété, les rapports locatifs (baux commerciaux.....

 Plus-values des particuliers Immeuble - Titres de sociétés - Placements financiers - Aspects internationaux

Tout projet de cession de biens immobiliers, de valeurs mobilières ou de droits sociaux doit conduire le cédant à se poser la question suivante : y aura-t-il ou non plus-value taxable ? La réponse varie en fonction des biens cédés et de la natur...

 Méthodes d'exercices juridiques Commentaire d'arrêt - Cas pratique - Consultation - Dissertation - Synthèse de documents

L'ouvrage propose de manière simple et synthétique des méthodes pour réaliser les principaux exercices demandés au cours des études de droit (commentaire d'arrêt, cas pratique, consultation, dissertation, commentaire de texte, synthèse de documents). I...

 L'immobilier, mode d'emploi 2008

Vous voulez procéder à l'achat d'un appartement ou d'une maison ? Assurer son financement ? Vous avez un problème de copropriété ou de voisinage ? Un doute sur votre taxe foncière ou le régime des plus-values ? Vous n'êtes pas content ...

 Conventions réglementées Dirigeants visés, opérations concernées, procédures à suivre

Les conventions conclues entre la société et ses dirigeants sont diverses : contrat de bail, rémunérations, compte courant d'associé, etc. Le Code de commerce soumet certaines d'entre elles à contrôle, lorsqu'il ne les interdit pas. Objectifs : ...

 Mémento pratique - Retraites et prévoyance d'entreprise - 2007/2008 Juridique - Fiscal - Social - Comptable

Faites un point complet sur les retraites et la prévoyance des salariés et des non-salariés avec ce Mémento : tous les régimes obligatoires sont passés au crible, leur fonctionnement, leurs modalités pratiques, leur coût et le montant des prestations...

 La pratique de l'intégration fiscale Résultat d'ensemble - Distributions - Restructurations - Déclarations - Conventions

Création, gestion ou élargissement d'un groupe intégré, optimisation des coûts fiscaux... Le régime de l'intégration fiscale est parvenu à une maturité qui offre le recul suffisant pour analyser toutes les difficultés apparues. En faisant la synthèse de ...